Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES REGATES
S.A.R.L. COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
92413157
Date de dépôt :
26/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2002

Présentation de la marque LES REGATES

Déposée le 26 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES REGATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE domicilié(e) B.P. 6, 83740 LA CADIERE D'AZUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 154 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL BENHAIM - France.

La marque LES REGATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES REGATES est expirée depuis le 26 mars 2002.

COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : UN BRIN DE BLANC , CVP CUVEE CITADELLE DE ST-TROPEZ , LOU SOULÉOU , UN BRIN DE ROSE , NUIT DE PROVENCE , LE BRIGADAN , ROSE MARINE , COEUR DE ROUGE , RESERVE BLEU MARINE , les terrasses du Sud


S.A.R.L. COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE - B.P. 6, 83740 LA CADIERE D'AZUR - France - SIREN 305154387


MICHEL BENHAIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Vins F